Livres édités par : Delmas
Pratique du droit de l'informatique et de l'Internet
S'équiper en informatique, c'est choisir un matériel - un logiciel, une application - souvent coûteux car issu d'une technologie en constante évolution. C'est aussi faire confiance au prestataire sélectionné parmi des sociétés toujours plus nomb...
(paru le 16/09/2008, consulté 189 fois)
Sociétés civiles immobilières Création - Gestion - Evolution
Outil de transmission et/ou de gestion d'un patrimoine familial comme professionnel, la société civile immobilière est un instrument à la fois simple et aisément adaptable à des situations juridiques diverses. Les relations familiales et personnelles des ...
(paru le 05/06/2008, consulté 220 fois)
S'installer à son compte
En 2007, 321 000 entreprises ont vu le jour. À chaque entreprise correspond un projet que la personne aura construit, développé, mûri, défendu, modifié, chiffré... jusqu'au premier jour d'activité. Pour encourager cet esprit d'entreprise, de nombreus...
(paru le 16/04/2008, consulté 244 fois)
Le PACS 2008
Avec en 2007,102 000 Pacs enregistrés, à 90 % par des couples hétérosexuels, ce contrat répond incontestablement à une attente : la famille pensée ou composée autrement, un engagement qui s'envisage dans un cadre relativement souple et libre.
...
(paru le 02/04/2008, consulté 345 fois)
Transport routier de personnes Droit et pratique
Le transport routier de personnes implique un dialogue entre les collectivités locales - départements, régions, communes, etc. -, les entreprises de transports et les clients usagers. Entre réalité économique et service public, les relations contractuelle...
(paru le 12/12/2007, consulté 637 fois)
Sociétés d'exercice libéral Création - Gestion - Evolution
Le professionnel libéral déjà installé ou qui souhaite s'établir peut vouloir rester indépendant ; il peut aussi créer une structure juridique spécialement dédiée à l'exercice de son activité. Il a tout intérêt, dans ce cas, à opter pour la société d...
(paru le 12/12/2007, consulté 478 fois)
Guide des formalités des sociétés
La plupart des opérations juridiques concernant les sociétés se concluent par l'accomplissement de formalités parfois fastidieuses, mais dont la régularité conditionne la validité et surtout, l'opposabilité aux tiers. Il est donc essentiel de préparer ave...
(paru le 28/11/2007, consulté 441 fois)
Location, mode d'emploi - 2008
Chaque année, plus d'un million de nouveaux contrats de location sont conclus. Signer un bail, qu'on soit locataire ou bailleur, est donc un acte courant. Pour autant, les relations du locataire et du bailleur sont complexes et souvent conflictuelles ...
(paru le 14/11/2007, consulté 1152 fois)
Réussir son divorce
Avec la loi adoptée en mai 2004, dont le but était de dédramatiser et simplifier le divorce, celui-ci a bel et bien changé. La nouvelle édition de Réussir son divorce, en s'appuyant sur les plus récentes décisions des juges aux affaires familiales, apport...
(paru le 15/11/2007, consulté 894 fois)
Le marché immobilier français - 2007-2008 Chiffres - Sources
Le guide de référence sur le marché immobilier français
L'Institut de l'Epargne Immobilière et Foncière réalise Le Marché immobilier français, les chiffres et les sources pour la quinzième année consécutive.
Guide de l'information immobilière, cet o...
(paru le 26/09/2007, consulté 1087 fois)